MENTIONS LÉGALES

Société SDMS La Chaudronnerie Blanche®

Le siège social de la société SDMS La Chaudronnerie Blanche® est situé : Les Condamines – 761 Route de Valence – CS 40004 – 38160 Saint Romans FRANCE

  • SDMS La Chaudronnerie Blanche®
  • SAS au capital de 1 114 000 €
  • RC Grenoble 62B225
  • SIRET 062 502 257 00017
  • Code NAF 2530Z
  • N° TVA CEE FR 60 062 502 257

Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Patrice EYMARD-VERNEIN
Pour contacter la société : sdms@sdms.fr

Conception et réalisation

Faena – ZI, 3 chemin Les Échavagnes – 38160 SAINT-MARCELLIN
Tél 04 76 38 92 48
www.faena.fr

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

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Crédit photo

SDMS La Chaudronnerie Blanche®

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Informations sur les produits et services

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Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le tribunal dont dépend SDMS La Chaudronnerie Blanche® est le tribunal de Grenoble.

Mise à jour des mentions légales

SDMS La Chaudronnerie Blanche® se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.

 

Conditions Générales des Ventes

fichier des CGV en téléchargement en cliquant sur le lien suivant : CGV

 

Conditions Générales des Achats

fichier des CGA en téléchargement en cliquant sur le lien suivant : CGA

 

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