Le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9 SDMS La Chaudronnerie Blanche\u00ae<\/sup> est situ\u00e9 : Les Condamines – 761 Route de Valence – CS 40004 – 38160 Saint Romans FRANCE<\/p>\n Repr\u00e9sentant l\u00e9gal et directeur de la publication<\/strong><\/p>\n Le directeur de la publication est M.\u00a0Patrice EYMARD-VERNEIN Conception et r\u00e9alisation<\/strong><\/p>\n Faena \u2013 ZI,\u00a03 chemin Les \u00c9chavagnes \u2013 38160 SAINT-MARCELLIN L\u2019ensemble du contenu de ce site est r\u00e9gi par le code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n La pr\u00e9sentation et le contenu du pr\u00e9sent site constituent une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, dont SDMS La Chaudronnerie Blanche\u00ae<\/sup> est titulaire.<\/p>\n Les d\u00e9nominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, t\u00e9moignages\u2026 sont cit\u00e9s soit avec l\u2019autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.<\/p>\n Les photographies, textes, slogans, dessins, mod\u00e8les, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site sont donc la propri\u00e9t\u00e9 de SDMS La Chaudronnerie Blanche\u00ae<\/sup> ou de tiers ayant autoris\u00e9 le nom du client \u00e0 les utiliser.<\/p>\n SDMS La Chaudronnerie Blanche\u00ae<\/sup><\/p>\n Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site et des \u00e9l\u00e9ments qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu\u2019elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d\u2019information et\/ou qu\u2019elles soient conformes aux dispositions de l\u2019article L. 122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n \u00c0 l\u2019exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres et mod\u00e8les de produits qui le composent, sans avoir obtenu l\u2019autorisation pr\u00e9alable de SDMS La Chaudronnerie Blanche\u00ae<\/sup>, est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de deux ans d\u2019emprisonnement et de 150 000 euros d\u2019amende.<\/p>\n Ce site constitue une pr\u00e9sentation g\u00e9n\u00e9rale de la gamme des produits et services de SDMS La Chaudronnerie Blanche\u00ae<\/sup>. 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